{"id":97070,"date":"2026-03-19T11:47:46","date_gmt":"2026-03-19T15:47:46","guid":{"rendered":"https:\/\/livingstonepartners.com\/legal-disclosures\/terms-and-conditions\/"},"modified":"2026-08-21T11:58:45","modified_gmt":"2026-08-21T15:58:45","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/livingstonepartners.com\/fr\/legal-disclosures\/terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation"},"content":{"rendered":"\n
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Homepage<\/a><\/span> \/ Mentions l\u00e9gales<\/a><\/span> \/ Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation<\/span><\/span><\/div>\n\n\n
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Objet<\/a><\/div>\n\n\n\n
Modification<\/a><\/div>\n\n\n\n
Le Site<\/a><\/div>\n\n\n\n
Utilisation du Site<\/a><\/div>\n\n\n\n
Services<\/a><\/div>\n\n\n\n
Mises \u00e0 jour par e-mail<\/a><\/div>\n\n\n\n
Liens vers des sites tiers<\/a><\/div>\n\n\n\n
Confidentialit\u00e9<\/a><\/div>\n\n\n\n
G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/a><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation<\/mark><\/h1>\n\n\n\n
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1. Objet<\/h3>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent document et les pi\u00e8ces jointes mentionn\u00e9es ci-dessous constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Livingstone (\u00ab Livingstone \u00bb, \u00ab nous \u00bb ou \u00ab notre \u00bb) qui exploite le site Internet portant le nom de domaine https:\/\/www.livingstonepartners.com\/ (le \u00ab Site \u00bb, expression qui inclut les Mises \u00e0 jour par e-mail). Il d\u00e9finit vos droits et obligations ainsi que ceux de Livingstone concernant (i) votre acc\u00e8s au Site ; (ii) votre utilisation du Site ; (iii) toute communication qui vous est envoy\u00e9e via le Site, ou par ou au nom de Livingstone ; (iv) l’ensemble des informations, produits, logiciels, services, fonctionnalit\u00e9s et documents contenus sur le Site ou propos\u00e9s en lien avec celui-ci.<\/p>\n\n\n\n

En acc\u00e9dant au Site, vous acceptez sans restriction ni r\u00e9serve l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales du pr\u00e9sent Accord (tel que d\u00e9fini ci-dessous) ainsi que toutes les modifications ou variations ult\u00e9rieures que nous pourrons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, y apporter de temps \u00e0 autre.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Accord \u00bb d\u00e9signe le pr\u00e9sent document ainsi que toute annexe, appendice ou autre document mentionn\u00e9 dans le pr\u00e9sent document, \u00e0 titre d’illustration uniquement, par le biais d’un hyperlien.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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2. Modification<\/h3>\n\n\n\n

Nous pouvons, \u00e0 notre discr\u00e9tion, modifier ou amender cet Accord de temps \u00e0 autre. Toutes ces modifications ou variations prendront effet imm\u00e9diatement d\u00e8s la publication de ce document modifi\u00e9 ou vari\u00e9 sur le Site ou une fois que cette modification ou variation vous aura \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e d’une autre mani\u00e8re. La modification ou variation s’appliquera \u00e0 votre utilisation du site et \u00e0 tous les services qui vous sont propos\u00e9s \u00e0 compter de cette publication ou notification.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 l’exception de ce qui est pr\u00e9vu au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, cet Accord ne peut autrement \u00eatre modifi\u00e9 ou amend\u00e9 que par \u00e9crit et sign\u00e9 par les deux parties.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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3. Le Site<\/h3>\n\n\n\n

3.1 Utilisateurs
<\/strong>Toute personne acc\u00e9dant au Site est un utilisateur (un \u00ab utilisateur \u00bb). Les utilisateurs sont libres de nous contacter en utilisant les adresses e-mail indiqu\u00e9es sur le Site ou via le Formulaire de contact en ligne. En tant qu’utilisateur, vous pourrez acc\u00e9der aux documents dans toutes les sections du Site.<\/p>\n\n\n\n

3.2 Nous contacter
<\/strong>La soumission en ligne de votre part du Formulaire de contact en ligne ou toute autre communication qui nous est adress\u00e9e confirme votre accord avec les dispositions du pr\u00e9sent Accord. Les utilisateurs doivent \u00e9galement lire et comprendre notre Politique de confidentialit\u00e9 qui fait partie de cet Accord et r\u00e9git la mani\u00e8re dont nous utiliserons les informations qui nous sont soumises.<\/p>\n\n\n\n

3.3 Informations sur l’utilisateur
<\/strong>En soumettant un Formulaire de contact en ligne ou en nous envoyant un e-mail ou en communiquant avec nous, vous garantissez que toutes les informations qui nous sont soumises (\u00ab Informations sur l’utilisateur \u00bb) sont vraies et exactes \u00e0 tous \u00e9gards et que vous avez l’autorit\u00e9 et la capacit\u00e9 pour remplir le formulaire, envoyer l’e-mail ou communiquer avec nous. Vous acceptez de nous informer imm\u00e9diatement par \u00e9crit de tout changement concernant vos Informations d’utilisateur. Vous \u00eates seul responsable des Informations sur l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

Si vous nous fournissez une adresse e-mail qui aura pour cons\u00e9quence que tout e-mail que nous pourrions vous envoyer soit achemin\u00e9 via un r\u00e9seau informatique exploit\u00e9 par ou pour le compte de votre employeur (ou similaire), vous garantissez que vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 recevoir des e-mails \u00e0 cette adresse. Vous acceptez \u00e9galement que nous puissions nous abstenir de vous envoyer des e-mails \u00e0 cette adresse sans vous en avertir, m\u00eame si vous avez demand\u00e9 \u00e0 les recevoir, si nous recevons une demande de votre employeur d’arr\u00eater d’envoyer des e-mails \u00e0 cette adresse.<\/p>\n\n\n\n

3.4 Int\u00e9grit\u00e9 du syst\u00e8me
<\/strong>Vous vous engagez envers nous \u00e0 ne pas utiliser et \u00e0 ne pas permettre l’utilisation d’un quelconque dispositif, logiciel ou routine de programmation qui interf\u00e8re ou tente d’interf\u00e9rer avec le fonctionnement et les fonctionnalit\u00e9s du Site. Vous vous engagez \u00e0 ne prendre ou permettre aucune action qui (\u00e0 notre seule discr\u00e9tion) imposerait une charge d\u00e9raisonnable ou disproportionn\u00e9e \u00e0 notre infrastructure.<\/p>\n\n\n\n

Le Site contient des en-t\u00eates d’exclusion de robots et vous acceptez de ne pas utiliser de robot, d’araign\u00e9e (spider), d’autre dispositif automatique ou de proc\u00e9d\u00e9 manuel pour surveiller ou copier nos pages Web ou le contenu se trouvant sur le Site sans notre consentement \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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4. Utilisation du Site<\/h3>\n\n\n\n

4.1 Contenu
<\/strong>Le Site peut inclure des faits, des points de vue, des opinions et des recommandations d’individus et d’organisations. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou l’actualit\u00e9 de ces points de vue, opinions ou recommandations, et ne les approuvons d’aucune autre mani\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Le contenu du Site, y compris toute recherche, ne constitue en aucun cas un conseil, une recommandation ou un accord de notre part et n’a pas vocation \u00e0 servir de r\u00e9f\u00e9rence aux utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

Nous pouvons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, ajouter, supprimer ou modifier tout ou partie du Site \u00e0 tout moment. Le contenu pr\u00e9sent\u00e9 sur le Site l’est \u00e0 titre informatif uniquement. Il ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme exhaustif ni servir de base de r\u00e9f\u00e9rence infaillible.<\/p>\n\n\n\n

4.2 Informations exclusives
<\/strong>Vous reconnaissez et acceptez que les \u00e9l\u00e9ments utilis\u00e9s et affich\u00e9s sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, la musique, les logiciels, les sons, les photographies, les graphiques, les vid\u00e9os, la mise en page et le design, les illustrations et \u0153uvres d’art, les noms, logos, marques commerciales, marques de service et tous autres \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 de Livingstone et\/ou de ses conc\u00e9dants de licence, et sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois sur le droit d’auteur, les marques commerciales et autres lois applicables.<\/p>\n\n\n\n

Vous acceptez de ne pas modifier, copier, reproduire, republier, t\u00e9l\u00e9charger, afficher, transmettre, louer, pr\u00eater, vendre, c\u00e9der \u00e0 bail, conc\u00e9der sous licence ou sous-licence, ni distribuer aucun \u00e9l\u00e9ment du Site, et de ne cr\u00e9er en aucune mani\u00e8re de contenu et\/ou d’\u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es bas\u00e9s sur le contenu du Site, le Site lui-m\u00eame ou les services fournis par, ou au nom de Livingstone, en tout ou en partie, sans notre consentement \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n

4.3 Publications
<\/strong>Le Site peut contenir des communaut\u00e9s et\/ou d’autres outils de messagerie ou de communication. Vous \u00eates seul responsable de toutes les informations que vous envoyez, distribuez, diffusez, publiez, postez ou t\u00e9l\u00e9chargez (les \u00ab Publications \u00bb) en utilisant le Site, ou que vous nous envoyez pour utilisation ou publication sur le Site, ainsi que des cons\u00e9quences pouvant r\u00e9sulter de vos Publications. Vous acceptez d’\u00eatre seul responsable de toute erreur ou omission contenue dans cette Publication.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 titre d’exemple et sans limitation, vos Publications ne doivent pas :<\/p>\n\n\n\n

(1) enfreindre les droits de tiers (y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, le droit \u00e0 l’image ou le droit \u00e0 la vie priv\u00e9e que ces tiers pourraient avoir dans leurs juridictions nationales) ;<\/p>\n\n\n\n

(2) violer toute loi, tout statut ou toute autre disposition ou r\u00e9glementation gouvernementale ou supragouvernementale (y compris, sans s’y limiter, les r\u00e9glementations relatives au contr\u00f4le des exportations, \u00e0 la protection des consommateurs, \u00e0 la concurrence d\u00e9loyale, \u00e0 la publicit\u00e9 trompeuse et aux discriminations) ;<\/p>\n\n\n\n

(3) \u00eatre diffamatoires, calomnieuses, mena\u00e7antes ou constitutives de harc\u00e8lement ;<\/p>\n\n\n\n

(4) \u00eatre obsc\u00e8nes, ind\u00e9centes ou contenir de la pornographie ;<\/p>\n\n\n\n

(5) contenir des virus ou d’autres routines de programmation informatique destin\u00e9s \u00e0 endommager, interf\u00e9rer avec, ins\u00e9rer ou extraire des donn\u00e9es ou des informations personnelles utilis\u00e9es sur ou par le Site.<\/p>\n\n\n\n

(6) falsifier ou supprimer les attributions d’auteur, les mentions l\u00e9gales ou autres avis appropri\u00e9s, ou les d\u00e9signations de propri\u00e9t\u00e9 ou \u00e9tiquettes d’origine ou de source d’un logiciel ou autre mat\u00e9riel contenu dans un fichier t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le Site<\/p>\n\n\n\n

Vous acceptez et reconnaissez que nous ne sommes pas, et ne nous pr\u00e9sentons pas comme, un \u00e9diteur en ce qui concerne les Publications. Par cons\u00e9quent, nous ne faisons aucune d\u00e9claration ni ne donnons aucune garantie quant au fait que nous lirons ou examinerons les Publications pour en v\u00e9rifier le contenu ou la conformit\u00e9 au pr\u00e9sent Accord, ni n’exercerons de quelconque contr\u00f4le \u00e9ditorial sur celles-ci. Nous nous r\u00e9servons le droit, \u00e0 tout moment, de divulguer toute information n\u00e9cessaire pour satisfaire \u00e0 toute loi, r\u00e9glementation, proc\u00e9dure l\u00e9gale ou demande gouvernementale applicable, ou de modifier, refuser ou supprimer une Publication, ou de retirer toute information ou tout mat\u00e9riel, en tout ou en partie, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion.<\/p>\n\n\n\n

4.4 Autorisation d’utiliser les Publications
<\/strong>Par la pr\u00e9sente, vous acceptez de nous accorder une licence perp\u00e9tuelle, libre de redevances et enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9e, directement (ou indirectement par l’interm\u00e9diaire de nos agents ou distributeurs) pour utiliser, distribuer, sous-licencier, afficher, ex\u00e9cuter, modifier, louer et commercialiser, reproduire, copier et republier les Publications (et toute information qu’elles contiennent) et en pr\u00e9parer des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es sous n’importe quelle forme ou format et via les m\u00e9dias que nous jugerons appropri\u00e9s, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion.<\/p>\n\n\n\n

4.5 Divulgation d’informations personnelles ou confidentielles
<\/strong>Vous vous engagez \u00e0 n’inclure dans aucune Publication, ni \u00e0 divulguer d’une autre mani\u00e8re sur ou en lien avec votre utilisation du Site, des informations confidentielles ou des Informations Personnelles (telles que d\u00e9finies dans notre Politique de confidentialit\u00e9) relatives \u00e0 des tiers sans leur consentement \u00e9crit explicite.<\/p>\n\n\n\n

Vous reconnaissez qu’au cours de l’utilisation du Site et de la conclusion de transactions sur celui-ci, vous pouvez recevoir certaines informations confidentielles fournies par d’autres utilisateurs. Vous acceptez et vous vous engagez \u00e0 garder ces informations confidentielles et \u00e0 n’en divulguer aucune partie \u00e0 un tiers, sauf si la loi l’exige. Ces informations ne doivent \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 aucune fin sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de l’utilisateur concern\u00e9 par cette confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Si vous fournissez des Informations Personnelles dans vos Publications, vous devez \u00eatre conscient que ces Informations Personnelles seront publiques et accessibles \u00e0 tout utilisateur, \u00e0 moins que vous ne nous demandiez express\u00e9ment par \u00e9crit de ne pas les publier. Faites toujours preuve de prudence lorsque vous divulguez des informations permettant de vous identifier personnellement. Veuillez lire notre Politique de confidentialit\u00e9 avant de soumettre toute Information Personnelle.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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5. Services<\/h3>\n\n\n\n

Les services propos\u00e9s sur le Site sont r\u00e9serv\u00e9s exclusivement aux personnes, soci\u00e9t\u00e9s ou autres personnes morales capables de conclure des contrats juridiquement contraignants et valides en vertu de leur l\u00e9gislation nationale en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 vous auriez un litige avec un ou plusieurs utilisateurs, vous acceptez d’indemniser Livingstone (ainsi que nos agents, dirigeants et employ\u00e9s) de tous les co\u00fbts, charges, r\u00e9clamations, demandes, dommages ou d\u00e9penses (quelle qu’en soit l’origine) engag\u00e9s par nous et d\u00e9coulant de ou li\u00e9s de quelque mani\u00e8re que ce soit \u00e0 un tel litige.<\/p>\n\n\n\n

Si vous avez un litige avec un autre utilisateur, vous acceptez de le r\u00e9soudre directement avec cet utilisateur. Vous reconnaissez que nous n’interviendrons pas dans ces litiges et n’agirons pas en tant que m\u00e9diateur entre les utilisateurs. Si, pour quelque raison que ce soit, nous devions \u00eatre impliqu\u00e9s dans un litige, vous acceptez de prendre en charge tous nos co\u00fbts et d\u00e9penses (y compris, mais sans s’y limiter, les frais de justice et d\u00e9bours raisonnables) engag\u00e9s en lien avec ce litige.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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6. Mises \u00e0 jour par e-mail<\/h3>\n\n\n\n

\u00c0 l’avenir, nous pourrons vous offrir la possibilit\u00e9 de vous abonner \u00e0 notre service d’e-mails (\u00ab Mises \u00e0 jour par e-mail \u00bb) qui vous informera des \u00e9v\u00e9nements que nous organisons ou d’autres \u00e9v\u00e9nements, actualit\u00e9s ou articles que nous jugeons susceptibles de vous int\u00e9resser. Votre utilisation du contenu re\u00e7u via le service d’information par e-mail sera soumise aux pr\u00e9sentes Conditions.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n